Les Modalités de Contrôle des Connaissances (MCC) définissent tous les paramètres de l’évaluation des étudiants. Pour cela, les MCC comprennent un certain nombre d’informations sur vos examens. Elles doivent comporter le nombre d’épreuves, c’est-à-dire les matières sur lesquelles vous êtes évalués. Mais également leur nature : oral ou écrit, travail sur table ou travaux pratique ou travail personnel, contrôle continu ou contrôle terminal, etc. On y trouve également la durée des épreuves ainsi que les coefficients et les ECTS qui y sont affectés.

Le coefficient détermine l’importance qui est donnée à une matière ou à une Unité d’Enseignement (UE). Par exemple, en licence de physique, on pourra juger que la physique a davantage d’importance que l’histoire des sciences. On donnera alors un coefficient plus important à la physique qu’à l’histoire des sciences.

Les ECTS correspondent à la charge de travail impliquée par une matière ou une UE, le taux de conversion étant de 25 à 30 heures de travail pour 1 ECTS. De cette façon, une licence correspond à 180 ECTS et un master à 120 ECTS de plus. Chaque semestre doit donner lieu à 30 ECTS. Les ECTS sont définis dans le cadre du processus de Bologne. Ils ont donc une valeur sur le plan international et donnent lieu à des équivalences.

Les coefficients et les ECTS sont donc deux choses différentes et indépendantes. Mais les ECTS sont souvent calculés sur la base des coefficients. Il est donc important que les élus étudiants s’assurent que la charge de travail des étudiants soit correctement évaluée et reconnue.

Les MCC sont proposées par le responsable pédagogique de la formation à l’UFR. Elles sont ensuite validées par le conseil d’UFR. C’est là le premier niveau d’intervention des élus étudiants qui doivent s’assurer que les MCC proposées cadrent avec la réglementation en vigueur. Par ailleurs, les élus étudiants en conseil d’UFR ont une bonne connaissance du terrain qui leur permet d’apporter des améliorations aux MCC.

Ensuite, les MCC sont transmises au CEVU pour avis. Le CEVU reçoit toutes les MCC de toutes les formations. Il y a donc une certaine quantité d’informations à traiter. Si les modifications proposées par les élus UFR ont été rejetées par leur conseil bien qu’elles soient légitimes, les élus étudiants du CEVU vont pouvoir intervenir. Il leur revient alors de souligner les incohérences et de proposer des modifications. Si les MCC ne sont pas acceptables en l’état, il leur revient alors de s’opposer à leur validation afin que les étudiants de la filière n’en pâtissent pas. Au vu du nombre de MCC transmises au CEVU, le travail des élus UFR est indispensable !

Enfin, le CEVU transmet les MCC au CA qui les valide. Elles sont ensuite applicables dans la filière concernée.
• Les MCC doivent être arrêtées au plus tard un mois après le début des enseignements et ne peuvent être modifiées en cours d’année.
• L’ensemble de ce règlement doit être affiché sur les lieux d’enseignement dès son adoption. Chaque année, deux sessions d’examen doivent être organisées. L’intervalle entre ces deux sessions est au moins de deux mois.

Pour les diplômes nationaux, la réglementation concernant les MCC se trouve dans les arrêtés respectifs de la licence, la licence professionnelle et le master. Dans les autres formations (notamment médicales ou professionnelles), la réglementation concernant les MCC se trouve dans les textes législatifs régissant la formation.

• Les notes seuil
Les notes seuil correspondent à une note minimale en dessous de laquelle l’étudiant ne peut pas prétendre à la validation de son semestre et doit se présenter directement en seconde session.
- En licence générale, aucune note seuil ne peut exister.
- En licence professionnelle, on ne pourra trouver de note seuil que pour le projet tutoré et les stages.
- En master, les responsables pédagogiques sont libres d’instaurer des notes seuil.

• Les modalités de compensation
En l’absence de notes seuil, toutes les modalités de compensation sont envisageables. La compensation semestrielle correspond à la compensation des UE entre elles. Elle permet à l’étudiant de valider son semestre tant qu’il obtient 10 de moyenne générale. La compensation annuelle correspond à la compensation du premier et du deuxième semestre sur une année.
A l’université, la compensation semestrielle ne peut être supprimée. Quant à la compensation annuelle ou progressive, elle doit être envisagée sans perdre de vue la valeur de la formation. En effet, les étudiants ne viennent pas seulement à l’université pour valider un diplôme mais pour acquérir des savoirs, des savoir-faire et des savoir-être...

• Le contrôle continu
Depuis septembre 2008, le contrôle des connaissances en L1 s’effectue entièrement sous la forme de contrôle continu. Pour les autres semestres cela est librement fixé au choix dans les MCC.